Module de Recherche

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE INTERNET ECOCYCLETTE

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique - LCEN

° Editeur du site :

Le présent site est édité et géré par Monsieur Jean-Marc LAUBIN, entrepreneur indépendant, exploitant la marque CALASOFT, et ayant pour enseigne CABINET LAUBIN

N° SIRET : 353 943 780 00042,

Immatriculation N.I.I : FR94353943780,

Domicilié 60 Avenue Dauphine ; 45100 ORLÉANS

Tel : 06 08 06 02 19

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

° Directeur de la publication :

Jean-Marc LAUBIN,

Domicilié 60 Avenue Dauphine

45100 ORLÉANS

Tel : 06 08 06 02 19

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° Hébergement :

Jean-Marc LAUBIN (CABINET LAUBIN / CALASOFT).

Domicilié 60 Avenue Dauphine

 45100 ORLÉANS

Tel : 06 08 06 02 19

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Sous-traitant de l’hébergement : HostMonster Inc, 1958 South 950 East, PROVO UT 84606 USA

° Description du contenu :

Le présent site est dédié à offrir la personnalisation de différents parcours écotouristes à travers les Ardennes.

Il permettra aussi de donner diverses informations pratiques sur le cyclisme et l’écologie.

° Auteurs du site internet ECOCYCLETTE 

- Auteur - Éditeur : Jean-Marc LAUBIN

- Co-auteurs étudiants :

           Clément AUBRY

           Antoine CARTIER

           Clémence DREVON

           Oualid FAROUK

           Antoine FERTIN

           Jonathan GIVERS

           Pierre HAMME GEROME

           Mathilde HOUSSAYE

           Antonin MOREL

           Steve MORT

           Pierre SUENGAS

                      

° Séquences audiovisuelles assurant la promotion du site pouvant éventuellement être incorporées dedans :

- Réalisateur : Mathilde HOUSSAYE

- Montage image : Mathilde HOUSSAYE

- Scénaristes : Mathilde HOUSSAYE, Clémence DREVON

- Superviseur VFX : Jonathan GIVERS

- Montage et mixage son : Mathilde HOUSSAYE

 

° Mise en forme du site web, du blog et des documents de suivi : 

- Antonin MOREL (développement et intégration)

- Pierre HAMME GEROME (développement et intégration)

- Clémence DREVON (responsable de la communication)

- Mathilde HOUSSAYE (assistant de la communication)

- Jonathan GIVERS (assistant de la communication)

- Clémence DREVON (responsable du graphisme)

- Mathilde HOUSSAYE (graphisme)

- Mathilde HOUSSAYE (responsable de la rédaction)

- Pierre HAMME GEROME (rédaction)

- Antoine CARTIER (rédaction)

- Jonathan GIVERS (rédaction)

- Antoine CARTIER (responsable de la gestion de projet)

- Antoine FERTIN  (gestion de projet) 

- Antoine CARTIER (juridique)

- Antoine FERTIN (juridique)

- Pierre SUENGAS (responsable de la logistique)

- Oualid FAROUK (logistique)

- Steve MORT (partenariats)

- Clément AUBRY (partenariats)

- Pierre SUENGAS (chargé de la communication externe)

° Déclaration CNIL (conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004) 

Le site www.ecocyclette.fr procède à la collecte de données personnelles 

Responsable du traitement : JEAN-MARC LAUBIN

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique conforme à la référence NS-48 fichiers clients prospects qui a été déclaré le 06/12/2013 sous le numéro 1726536 v 0. Ce traitement est destiné à faire la gestion des données déposées sur le site par les utilisateurs (identification des personnes déposant des contenus pour permettre un suivi des droits d’auteur et le respect des règlementations en vigueur). Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de l’éditeur et ne sont pas communiqués à des tiers sauf aux sous-traitants de l’hébergement chargés d’en assurer le stockage).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à JEAN-MARC LAUBIN (Cabinet Laubin/Calasoft) directeur de publication (Voir coordonnées en tête des mentions légales).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, ceci aura pour effet de résilier votre compte utilisateur enregistré et provoquera par ailleurs le retrait de toute donnée que vous auriez pu transmettre au site www.ecocyclette.fr.

Pour résilier votre compte, merci de suivre le lien suivant : supprimer mon compte.

° Transfert de donnés en dehors de l’union européenne 

Le sous-traitant de l'hébergement, Ex2Hosting, est domicilié en dehors de l’Union Européenne au Canada, pays qui offre un niveau de protection adéquat des données personnelles par décision de la Commission Européenne : n° IP/02/46 du 14/01/2002

Les données personnelles gérées par le site www.ecocyclette.fr sont stockées sur les serveurs que ce sous-traitant opère sur territoire français sans qu'il ne soit chargé de les exploiter en aucune manière.

° Propriété intellectuelle :

Les données publiées et les marques citées sur le site www.ecocyclette.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaire est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les contributeurs au site www.ecocyclette.fr s’engagent à ne transmettre que des données sur lesquels les droits nécessaires leur sont bien dévolus. Si toutefois une personne estimait avoir des droits sur l’un des contenus de ce site et ne pas avoir autorisé l’utilisation de ce contenu elle devra en informer sans délai l’éditeur du site en produisant les preuves nécessaires de ses dires. L’éditeur du site s’engage à prendre des dispositions de régularisation de la situation ou de retrait du contenu incriminé dans un délai de dix jours ouvrables après réception de l’information.

° Décharge de responsabilité

L’éditeur du site www.ecocyclette.fr et tout tiers impliqué dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou à une autre partie des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.

Certaines informations et données disponibles sur le site www.ecocyclette.fr sont produites en collaboration avec des tiers ; l’éditeur du site, s’engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d’information effectuée par de internautes sur le site sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, l’éditeur du site pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire ou divulguer toute information à des tiers.

° Droit applicable et attribution de juridiction : 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ecocyclette.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Orléans. 

° Information technique : 

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